Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : septembre 2026
La présente politique explique comment les données personnelles sont traitées lorsque vous consultez le site cosy-cottage-aumely.fr, créez un compte, contactez la boutique ou passez une commande.
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est :
Aurore Christel Treu – Entrepreneur individuel (EI)
Exerçant sous le nom commercial Cosy Cottage Aumely
8 bis rue Abel, 75012 Paris, France
SIREN : 107 516 023
E-mail : contact@cosy-cottage-aumely.fr
2. Données collectées et caractère obligatoire
Selon votre utilisation du site, nous traitons les catégories de données suivantes :
- identité et coordonnées : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, adresses de facturation et de livraison ;
- compte client : identifiant, données d’authentification et informations enregistrées dans votre compte ;
- commandes : produits achetés, montants, dates, références, état du paiement, livraison, retours et remboursements ;
- échanges : contenu des demandes adressées à la boutique et réponses apportées ;
- données techniques : adresse IP, journaux de connexion et d’erreurs, caractéristiques du navigateur et de l’appareil ;
- sous réserve de votre consentement pour Google Analytics : pages consultées, interactions et identifiants de mesure d’audience ;
- choix exprimés concernant les cookies et éléments nécessaires à la preuve du consentement.
Ces données proviennent de vous, de votre navigation et, pour le suivi des transactions et livraisons, des prestataires concernés.
Les champs obligatoires sont signalés lors de la collecte. Sans les informations nécessaires à une commande, à sa livraison ou à une demande, nous ne pouvons pas exécuter le service concerné. Les autres informations sont facultatives. Le refus des cookies de mesure d’audience n’empêche pas de passer commande.
3. Finalités et bases légales
| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Traiter les commandes, paiements, livraisons, retours et remboursements ; envoyer les messages de suivi | Exécution du contrat, article 6.1.b du RGPD |
| Créer et gérer le compte client demandé par l’utilisateur | Exécution du service de compte client, article 6.1.b |
| Répondre à une demande liée à un achat envisagé ou à une commande | Mesures précontractuelles demandées par l’utilisateur ou exécution du contrat, article 6.1.b |
| Répondre aux autres demandes d’information | Intérêt légitime à assurer la communication avec les utilisateurs, article 6.1.f |
| Établir et conserver les pièces comptables et respecter les obligations fiscales et légales | Obligation légale, article 6.1.c |
| Assurer la sécurité du site, prévenir les abus et défendre nos droits en cas de litige | Intérêts légitimes à protéger la boutique, ses utilisateurs et ses droits, article 6.1.f |
| Mesurer l’audience au moyen de Google Analytics | Consentement, article 6.1.a |
| Gérer les demandes d’exercice des droits et justifier du respect des obligations de protection des données | Obligation légale, article 6.1.c |
Les messages relatifs aux commandes, paiements, comptes clients et réinitialisations de mot de passe sont des messages de service.
La boutique n’envoie actuellement aucune newsletter ni prospection commerciale par e-mail. Si une newsletter est proposée ultérieurement, une information spécifique et une inscription facultative seront prévues.
4. Paiements
Les paiements sont traités par Stripe ou PayPal, selon le moyen choisi parmi ceux proposés lors de la commande.
La boutique ne conserve pas le numéro complet de votre carte bancaire ni son cryptogramme. Elle reçoit les informations nécessaires au suivi du paiement et aux remboursements, notamment la référence de transaction, le montant et le statut du paiement.
Les prestataires traitent également certaines données sous leur propre responsabilité, notamment pour satisfaire à leurs obligations légales et prévenir la fraude. Leurs pratiques, droits applicables et éventuels traitements automatisés sont décrits dans leurs politiques :
5. Livraison
Les informations nécessaires à l’acheminement et au suivi des commandes sont transmises au transporteur choisi, notamment La Poste / Colissimo ou Mondial Relay, selon les services proposés.
Il peut s’agir du nom du destinataire, de son adresse de livraison ou du point de retrait, de ses coordonnées et de la référence d’expédition. Les données transmises sont limitées à ce qui est nécessaire au service.
6. Hébergement et destinataires
Le site est hébergé par OVH SAS (OVHcloud), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. L’hébergeur traite les données hébergées et les données techniques nécessaires à ses services.
L’accès aux données est limité, selon les besoins, à la responsable de la boutique, aux personnes habilitées à intervenir pour son compte, aux prestataires de paiement et de livraison, ainsi qu’aux prestataires techniques chargés de l’hébergement, de la messagerie, des sauvegardes ou de la maintenance. Google reçoit les données de mesure d’audience lorsque vous y consentez.
Prestataires complémentaires à vérifier avant publication : [indiquer ici, s’ils sont utilisés, le fournisseur d’envoi des e-mails de la boutique, le lieu de stockage des sauvegardes et les services intégrés qui reçoivent des données, par exemple une police chargée à distance, un formulaire de protection contre les robots ou une vidéo intégrée]. Les transferts hors de l’EEE correspondants doivent également être décrits à la section 9.
Certaines données peuvent également être transmises aux autorités habilitées lorsqu’une obligation légale l’exige, ou aux conseils professionnels lorsqu’elles sont nécessaires à la défense de nos droits.
Cosy Cottage Aumely ne vend pas les données personnelles de ses clients.
7. Google Analytics
Le site utilise Google Analytics 4 pour comprendre sa fréquentation et améliorer son fonctionnement, sous réserve de votre consentement préalable.
Ce service traite notamment les pages consultées, les interactions avec le site, les caractéristiques de l’appareil et du navigateur et des identifiants de mesure d’audience. Ces données ne sont pas présentées comme anonymes du seul fait qu’elles ne comportent pas votre nom.
Google Analytics n’est activé qu’après votre acceptation de la mesure d’audience. Vous pouvez refuser ou retirer votre consentement selon les modalités décrites ci-dessous.
Durée de conservation des données utilisateur et d’événement soumises au réglage GA4 : [________________________________________________]. [Préciser si cette durée est réinitialisée lors d’une nouvelle activité, selon le réglage effectif.] Ce paramètre ne détermine pas la durée de conservation de tous les rapports statistiques agrégés.
Pour en savoir plus : Règles de confidentialité de Google.
8. Cookies et gestion du consentement
Les cookies strictement nécessaires permettent notamment de gérer le panier, la session, l’authentification et la mémorisation de vos choix. Ils ne nécessitent pas votre consentement lorsqu’ils répondent aux conditions d’exemption prévues par la réglementation.
Les cookies de mesure d’audience Google Analytics ne sont déposés ou lus qu’après votre consentement. Vous pouvez les accepter ou les refuser depuis le bandeau de cookies. Fermer le bandeau ou poursuivre la navigation ne vaut pas acceptation.
Vous pouvez modifier votre choix ou retirer votre consentement à tout moment grâce à la fonction « Gérer mes cookies », accessible sur le site. Le retrait est aussi simple que l’acceptation et ne remet pas en cause les traitements licitement effectués auparavant.
Votre choix d’acceptation ou de refus est mémorisé pendant 6 mois [à vérifier dans le gestionnaire de consentement], sauf modification de votre part ou nécessité de recueillir un nouveau consentement. La suppression des cookies de votre navigateur peut entraîner une nouvelle demande.
Les catégories suivantes sont utilisées selon les fonctions activées pendant votre visite :
| Catégorie | Finalité | Conditions d’utilisation |
|---|---|---|
| Cookies de panier et de session WooCommerce | Mémoriser le panier et assurer le fonctionnement de la commande | Nécessaires au fonctionnement de la boutique. |
| Cookies de connexion WordPress | Maintenir votre connexion lorsque vous disposez d’un compte | Utilisés lors de la connexion au compte. |
| Traceur de mémorisation du choix relatif aux cookies | Enregistrer votre acceptation ou votre refus | Choix conservé pendant 6 mois [_________________________]. |
| Traceurs liés au paiement, si utilisés par Stripe ou PayPal | Faire fonctionner le paiement et contribuer à la prévention de la fraude | Leur présence et leurs finalités doivent être vérifiées sur la page de paiement. |
Cookies Google Analytics, notamment _ga si utilisé | Mesurer l’audience | Uniquement après votre consentement. |
Avant publication : [ajouter les noms et les durées effectives des traceurs constatés sur le site et sur la page de paiement, ou renvoyer vers un inventaire complet accessible dans « Gérer mes cookies » ; vérifier la durée et le renouvellement des cookies Analytics].
9. Transferts hors de l’Espace économique européen
L’utilisation de Google Analytics, Stripe et PayPal peut entraîner le transfert ou l’accès à certaines données depuis des pays situés hors de l’Espace économique européen, notamment les États-Unis.
Les mécanismes présentés par ces prestataires comprennent :
- Google : le cadre de protection des données UE–États-Unis pour les destinataires certifiés et les transferts couverts ; des clauses contractuelles types lorsque nécessaires, comme expliqué dans ses garanties de transfert ;
- Stripe : le cadre de protection des données UE–États-Unis pour Stripe, Inc., dans son champ d’application, ainsi que les autres garanties applicables décrites dans sa politique de confidentialité et sa documentation contractuelle ;
- PayPal : des règles d’entreprise contraignantes pour certains transferts au sein du groupe, et notamment des décisions d’adéquation ou des clauses contractuelles types pour les autres transferts concernés, selon sa politique de confidentialité.
Ces mécanismes dépendent du destinataire et du transfert concerné ; le cadre UE–États-Unis ne couvre pas automatiquement tous les prestataires ni tous les transferts.
Vous pouvez consulter les garanties dans les documents liés ci-dessus ou nous contacter à contact@cosy-cottage-aumely.fr pour obtenir des précisions et, lorsque cela s’applique, une copie des garanties relatives aux transferts de vos données.
10. Durées de conservation
Les données utilisées au quotidien sont distinguées des archives conservées pour satisfaire à une obligation légale ou défendre un droit. L’accès aux archives est limité à ces finalités.
| Données | Durée ou critères de conservation |
|---|---|
| Compte client | Jusqu’à sa suppression à votre demande ou après une période d’inactivité de [durée à fixer et à appliquer effectivement], sous réserve des pièces conservées séparément pour les raisons ci-dessous |
| Données nécessaires au suivi d’une commande | Pendant l’exécution de la commande et le traitement des retours, garanties et réclamations ; seules les pièces nécessaires sont ensuite archivées pour les durées applicables |
| Pièces contractuelles et correspondance commerciale servant de preuve | En principe 5 ans à compter de la fin de l’exécution du contrat ; adaptation si un délai légal spécifique, une interruption ou une suspension de prescription s’applique |
| Contrat électronique avec un consommateur d’un montant d’au moins 120 € | De sa conclusion jusqu’à la livraison, puis pendant 10 ans à compter de la livraison |
| Factures et pièces justificatives comptables | 10 ans à compter de la clôture de l’exercice concerné |
| Demandes générales sans commande ni litige | 2 ans à compter de la clôture de la demande |
| Choix relatif aux cookies | 6 mois, sous réserve des cas décrits à la section 8 |
| Données Google Analytics | Durée effective précisée à la section 7 |
| Journaux techniques et de sécurité | [indiquer la durée réelle par catégorie après vérification des réglages de l’hébergeur et des outils de sécurité] |
| Sauvegardes contenant des données personnelles | [indiquer le cycle réel de rotation et le délai d’effacement des copies] |
En cas de litige, les pièces nécessaires peuvent être conservées jusqu’à sa résolution définitive et, si nécessaire, pendant le délai d’exécution de la décision.
Les demandes d’exercice des droits sont conservées pour leur traitement ; seuls les éléments nécessaires pour prouver la réponse apportée sont ensuite archivés pendant le délai de prescription applicable. Un justificatif d’identité éventuellement demandé n’est conservé que le temps nécessaire à la vérification.
À l’expiration des durées applicables, les données sont supprimées ou rendues anonymes de manière irréversible. La suppression d’un compte n’entraîne pas la suppression des factures et pièces devant être conservées légalement. Les prestataires agissant pour leurs propres finalités appliquent les durées indiquées dans leurs politiques respectives.
11. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées aux risques pour prévenir la perte, la modification, la divulgation et l’accès non autorisé aux données. Le site utilise notamment une connexion HTTPS.
Vous êtes invité à préserver la confidentialité de vos identifiants et à signaler toute utilisation suspecte de votre compte à contact@cosy-cottage-aumely.fr.
12. Vos droits
Dans les conditions prévues par la réglementation, vous disposez des droits suivants :
- accéder à vos données et en obtenir une copie ;
- faire rectifier les données inexactes ou incomplètes ;
- demander leur effacement ou la limitation de leur traitement ;
- vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, aux traitements fondés sur l’intérêt légitime ;
- recevoir les données que vous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et demander leur transmission lorsque le droit à la portabilité s’applique ;
- retirer votre consentement à tout moment, sans remettre en cause la licéité des traitements antérieurs ;
- définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données après votre décès.
Ces droits ne sont pas absolus : certaines données doivent notamment être conservées pour respecter une obligation légale ou défendre un droit. La portabilité concerne les traitements automatisés fondés sur le consentement ou le contrat.
Vous pouvez exercer vos droits par e-mail à contact@cosy-cottage-aumely.fr, ou par courrier à Aurore Christel Treu – EI, Cosy Cottage Aumely, 8 bis rue Abel, 75012 Paris, France.
En cas de doute raisonnable sur votre identité, des informations complémentaires strictement nécessaires peuvent être demandées. Une copie de pièce d’identité n’est pas exigée systématiquement.
Nous répondons dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois si la complexité ou le nombre des demandes le justifie ; vous êtes alors informé de cette prolongation et de ses motifs dans le premier mois.
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : www.cnil.fr, notamment via la page de réclamation.
13. Décisions automatisées
La boutique ne prend pas de décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques à votre égard ou vous affectant de manière similaire de façon significative. [______________________________________________________________.]
Les prestataires de paiement peuvent appliquer leurs propres dispositifs automatisés, notamment pour prévenir la fraude ou autoriser une transaction. Les informations correspondantes figurent dans leurs politiques de confidentialité.
14. Modification de cette politique
Cette politique peut évoluer pour refléter les modifications du site, des services ou de la réglementation. La date de mise à jour figure en haut de la page.
En cas de modification substantielle des traitements, une information adaptée sera fournie. Si une nouvelle utilisation nécessite votre consentement, celui-ci sera recueilli avant sa mise en œuvre.